Le classement tarifaire des produits ; Selon les principes du système Harmonisé(SH)

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Objectifs de la Formation

Présentera l'importance fondamentale de l'application d'une nomenclature uniforme ; Permettra d'analyser la structure du Système harmonisé et son application ; Permettra de comprendre le classement tarifaire de certains produits (produits chimiques, produits agroalimentaires, produits industriels (à titre d’exemple) ; Guidera dans l'utilisation efficace et cohérente du Système harmonisé, et ainsi dans la facilitation des mouvements de vos marchandises ; Aidera à éviter des classements erronés qui peuvent conduire, outre au retard du dédouanement des marchandises, à des amendes, pénalités ou saisies ayant un impact significatif sur vos activités.

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Programme

Pourquoi l’espèce tarifaire est le premier des paramètres douaniers ? Comment est structurée l’espèce tarifaire ? Savoir utiliser les outils du classement douanier Sécuriser le classement tarifaire via le Renseignement tarifaire contraignant (RTC)

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