Programme

Maîtriser la définition des passifs Le périmètre du règlement sur les passifs La définition d’un passif La distinction entre provisions pour risques et charges, charges à payer, passifs éventuels et passifs certains Maîtriser les conditions à réunir pour comptabiliser un passif Le principe général Les exceptions Évaluer les passifs Le principe général Les modalités d’estimation L’estimation du montant probable ou certain de la sortie de ressource L’évaluation postérieure à la date d’établissement des comptes et l’utilisation des provisions pour risques et charges L’évaluation fiscale des passifs Présenter des informations dans l’annexe L’information de base L’information relative aux passifs éventuels L’information en cas d’absence d’une évaluation fiable de l’obligation d’un passif L’information complémentaire pour les provisions pour risques et charges d’un montant significatif Les exceptions à l’obligation de porter l’information dans l’annexe

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